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Tous les coûts et risques liés au retour des produits sont à la charge du client. Par conséquent, le retour se fait sous son entière responsabilité. En cas de rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements que vous avez effectués, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires imputables à votre choix d’un mode de livraison autre que le mode standard que nous proposons), au plus tard quatorze (14) jours après la date à laquelle nous avons pris connaissance de votre rétractation. Les remboursements seront effectués au moyen du même mode de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale. Nonobstant ce qui précède, le remboursement peut être suspendu jusqu’à la restitution des biens faisant l’objet du contrat ou jusqu’à ce que vous prouviez que les biens ont été restitués. Nous vous prions de bien vouloir nous retourner les biens sans délai et/ou en tout état de cause dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous avons pris connaissance de votre rétractation. Le délai sera considéré comme respecté si vous renvoyez les biens à KP S.r.l. avant l’expiration de la période de quatorze (14) jours. Les biens soumis au droit de rétractation exercé par le client doivent être envoyés à l’adresse suivante: KP S.r.l., dont le siège social est sis 12051 Alba (CUNEO, Italie), strada Tagliata, no 18.
Votre droit de rétractation ne s’applique qu’aux produits retournés dans le même état que celui dans lequel ils ont été livrés. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit a été utilisé au-delà de sa simple ouverture et pour les produits qui ne sont pas dans le même état que celui dans lequel ils ont été livrés ou qui ont été endommagés: nous vous invitons donc à prendre soin des produits aussi longtemps qu’ils sont à votre disposition et en votre possession. Les biens doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine, avec toutes leurs composantes (y compris l’emballage, les documents et l’équipement – par exemple, la batterie, les manuels, les instructions, les accessoires), accompagnés de la documentation fiscale jointe. Si vous ne souhaitez pas bénéficier des options de retour gratuit, les frais de retour seront à votre charge. Après avoir constaté l’état de l’article, nous vous indiquerons si vous avez droit au remboursement du montant payé. Les frais d’expédition seront remboursés si le droit de rétractation est exercé dans le délai imparti et si tous les produits faisant l’objet de la même livraison sont restitués. Le remboursement sera effectué dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous nous avez fait part de votre volonté de rétractation. Nonobstant ce qui précède, le remboursement peut être suspendu jusqu’à réception des biens ou jusqu’à ce que vous prouviez que vous les avez restitués, au premier des deux termes échus. Le remboursement sera toujours effectué selon le mode de paiement utilisé au moment de l’achat. Tous les coûts et risques liés au retour des produits sont à votre charge. Par conséquent, le retour se fera sous votre entière responsabilité. Notez que vous ne pourrez pas retourner les produits en forme de « paiement à la livraison ».
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KP S.r.l. garantit, en vertu de et conformément aux articles 128 ss. du décret législatif no. 206/2005, les produits achetés par le Client-consommateur pour tout défaut de conformité qui se manifesterait dans un délai de deux ans à compter de la livraison.
Pour les produits d’occasion, conformément à l’art. 134 (II) du décret législatif no. 206/2005, qui ont été contrôlés et réparés conformément aux spécifications du fabricant, KP S.r.l. sera tenue responsable envers le Client-consommateur des défauts de conformité qui se manifesteraient dans un délai d’un an à compter de la livraison.
Aux fins du présent contrat, les produits de consommation sont présumés conformes si, le cas échéant, les circonstances suivantes sont réunies :
Le Client-consommateur renonce à tout droit s’il ne signale pas le défaut de conformité par écrit à KP S.r.l. dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle le défaut a été constaté.
À la suite de la réclamation, le Consommateur est en droit de demander la réparation ou le remplacement du produit. KP S.r.l. est tenue de répondre au plus tard sept jours ouvrés à compter de la réception de la réclamation. Dans le cas où la réparation ou le remplacement du produit serait impossible ou excessivement contraignant pour KP S.r.l., cette dernière est tenue de baisser le prix ou de résilier le contrat. Dans cette éventualité, il vous appartiendra de préciser comment les sommes versées seront recréditées.
Le client professionnel, tel que défini à l’article 3 du Décret Législatif 206/2005, peut faire valoir la garantie légale prévue aux articles 1490 et suivants du Code civil italien, dont les dispositions sont intégralement mentionnées aux présentes.
En vertu des articles 114 ss. du Décret Législatif 206/2005, KP S.r.l. assume la responsabilité des dommages causés par les défauts des produits qui vous sont vendus si la société ne vous informe pas, dans un délai de trois (3) mois à compter de la demande, de l’identité et du domicile du producteur ou de la personne qui a fourni tout ou partie des produits.
Cette demande doit être faite par écrit et doit désigner le produit qui a causé le dommage, le lieu et la date d’achat ; elle doit également inclure une preuve visuelle du produit, si ce dernier existe encore.
KP S.r.l. n’assume aucune responsabilité pour les conséquences liées à un produit défectueux si le défaut est dû à la conformité du produit à une norme légale obligatoire ou à une mesure contraignante, ou si l’état des connaissances scientifiques et techniques au moment où le fabricant a commercialisé le produit ne permettait pas encore de considérer le produit comme défectueux. Aucune indemnisation n’est exigée si vous aviez connaissance du défaut du produit et du danger y afférent et que vous avez néanmoins choisi de vous y exposer volontairement.
Dans tous les cas, vous devrez fournir la preuve du défaut, du dommage et du lien de causalité entre le défaut et le dommage.
Aux termes de l’article 123 du Décret Législatif 206/2005, les dommages aux biens ne seront indemnisables que dans la mesure où ils dépassent la somme de trois cent quatre-vingt-sept (387) euros.
KP S.r.l. décline toute responsabilité en cas d’inefficacité imputable à un cas de force majeure ou à des circonstances imprévisibles, même si celles-ci résultent de dysfonctionnements et d’inefficacités du réseau Internet, dans le cas où la commande ne pourrait pas être exécutée dans les délais prévus par le contrat.
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Pour ce qui est de la vente de piles et d’accumulateurs, nous sommes tenus, en tant que détaillants, de vous informer que vous avez l’obligation légale de vous débarrasser des piles et des accumulateurs conformément à la réglementation en matière de mise au rebut. Vous pouvez nous les renvoyer après utilisation, ou bien les livrer dans un point de collecte municipal ou dans des commerces locaux. Les piles qui contiennent des substances dangereuses sont marquées d’un symbole représentant une poubelle barrée et le symbole chimique (Cd, Hg et Pb) du métal lourd qui a motivé le classement en tant que substance dangereuse. Vous pouvez également retourner les piles usagées à notre adresse: KP S.r.l., strada Tagliata, n.18 12051 Alba (CUNEO, Italie). La possibilité de retourner des piles à cette adresse se limite aux piles qui font partie de notre gamme de produits.
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